Réunion du conseil municipal du 25 janvier 2016
Source : Mairie de Pontivy
Mise à jour : 02/02/2016
| Commission finances |
| Débat d'orientations budgétaires 2016 (délibération) DEL-2016-001 |
| Pontivy Communauté, Commission d'évaluation des charges transférées du 3 décembre 2015, Approbation du rapport (délibération) DEL-2016-002 |
| Pontivy Communauté, Attributions de compensation définitives Année 2015 (délibération) DEL-2016-003 |
| Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DEL-2016-004 |
| Commission aménagement urbain, travaux et voirie |
| Convention de financement et de réalisation des travaux d'extension des réseaux d'éclairage boulevard Alsace-Lorraine avec Morbihan Energies (délibération) DEL-2016-005 |
| Convention pour l'entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches et poteaux d'incendie communaux (délibération) DEL-2016-006 |
| Commission vie associative |
| Bail type de sous location entre la Ville de Pontivy et les associations - Bâtiment Saint-Michel du Collège « Les Saints-Anges » (délibération) DEL-2016-007 |
| Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Association Kerlenn Pontivy (délibération) DEL-2016-008 |
| Commission commerce et artisanat |
| Convention de partenariat APOME - Marché de Noël (délibération) DEL-2016-009 |
| Commission d'appel d'offres |
| Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°1 au lot n°1, avenant n°1 au lot n°13 (délibération) DEL-2016-010 |
| Marché de travaux de rénovation des installations de chauffage au Palais des congrès- Avenant n°1 au lot n°2 (délibération) DEL-2016-011 |
| Affaires diverses |
| Effondrement de la courtine sud du château des Rohan, Protocole d'accord transactionnel avec la SMACL (délibération) DEL-2016-012 |
| Motion de soutien au Centre des Finances Publiques de Pontivy (délibération) DEL-2016-013 |