Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 30 juin 2014


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 21/08/2014


Commission vie des quartiers
Compte-rendu de la réunion du 28 mai 2014 C26-2014-001
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 13 juin 2014 C9-2014-001
Organisation et fonctionnement du Comité Technique DEL-2014-064
Modifications du tableau des emplois au 1er juillet 2014 (délibération) DEL-2014-065
Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur (délibération) DEL-2014-066
Attribution d'une subvention au Comité des Oeuvres Sociales - COS (délibération) DEL-2014-067
Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante
Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2014 C27-2014-002
Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2014, régularisation (délibération) DEL-2014-068
Fusion école maternelle et école élémentaire Albert Camus (délibération) DEL-2014-069
Aménagement des rythmes scolaires, intervention des associations (délibération) DEL-2014-070
Commission vie associative
Compte-rendu de la réunion du 12 juin 2014 C29-2014-001
Vie associative, subventions de fonctionnement, année 2014 (délibération) DEL-2014-071
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014 C10-2014-002
Commission culture, patrimoine, tourisme et animations
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014 C30-2014-002
Legs Françoise Jégourel (délibération) DEL-2014-072
Culture et patrimoine, attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2014-073
Saison culturelle 2014/2015 au palais des congrès (délibération) DEL-2014-074
Manifestations culturelles 2015 (délibération) DEL-2014-075
Commission mixte aménagement urbain, travaux et voirie, et commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 27 mai 2014 C31-2014-002
Commission aménagement urbain, travaux et voirie
Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2014 C31-2014-003
Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat
Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2014 C28-2014-001
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine, approbation (délibération) DEL-2014-076
Approbation de la création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine DEL-2014-077
Constitution de la Commission Locale de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine DEL-2014-078
Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu d'activité 2013 de la ZAC (délibération) DEL-2014-079
Avenue de la Libération – Acquisition d'une bande de terrain appartenant à Madame KERVARREC (délibération) DEL-2014-080
Adhésion à un groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services associés en matière d'efficacité énergétique » (délibération) DEL-2014-081
Commission information et communication
Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2014 C33-2014-001
Commission commerce et artisanat
Compte-rendu de la réunion du 12 mai 2014 C35-2014-001
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 11 juin 2014 C13-2014-002
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 3 juin 2014 C16-2014-001
Affaires diverses
Carte sociale (délibération) DEL-2014-082
Mise à jour des statuts de Pontivy Communauté, approbation (délibération) DEL-2014-083
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2014-084
Questions diverses