Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 13 février 2013


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 05/03/2013


Commission commerce
Compte-rendu de la réunion du 1er février 2013 C15-2013-001
Commission des finances
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2013 C6-2013-001
Compte de gestion 2012 (délibération) DEL-2013-004
Compte administratif 2012 (délibération) DEL-2013-005
Compte administratif 2012, affectation de résultat (délibération) DEL-2013-006
Vote des taux (délibération) DEL-2013-007
Budget primitif 2013 (délibération) DEL-2013-008
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2012-2015 (délibération) DEL-2013-009
Subvention CCAS (délibération) DEL-2013-010
Commission du personnel
Convention de partenariat pour la réalisation d'actions de formation avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, CNFPT (délibération) DEL-2013-011
Commission ville et déplacements
Révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme, bilan de la concertation (délibération) DEL-2013-012
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2012 (délibération) DEL-2013-013
• Avenue de la Libération, Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section AR n° 26 et 27 (DEL-2013-014)
Commissions action scolaire et jeunesse et sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2013 C2-2013-001
Compte-rendu de la réunion du 6 février 2013 C2-2013-002
Acquisition d'un mini stadium (délibération) DEL-2013-015
Dérogation pour l'application des nouveaux rythmes scolaires en septembre 2014 (délibération) DEL-2013-016
Séjour ski, participation des familles (délibération) DEL-2013-017
Commissions action culturelle et vie associative et patrimoine et tourisme
Comptes-rendus des réunions des 11 décembre 2012 et 10 janvier 2013 C1-2013-001
Dénomination de l'équipement Médiathèque-Archives Espace KENERE (délibération) DEL-2013-018
Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2013-019
Questions diverses