Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 5 décembre 2012


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 04/01/2013


- Intervention relative au pôle universitaire
- Présentation du dossier de l'AVAP
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2012 C12-2012-005
A.V.A.P. - Aire de mise en valeur de l'Architecture et Patrimoine – Arrêt du projet (délibération) DEL-2012-114
Rue Pierre Mendès France – Cession des parcelles cadastrées BL 369, 370, 371, 372, 373 à l'Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Pays de Lorient (délibération) DEL-2012-115
Rue du Pont de la Niel – straed Pont an Niel – Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (délibération) DEL-2012-116
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2012 C9-2012-002
Accueil de 3 jeunes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir (délibération) DEL-2012-117
Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2013 (délibération) DEL-2012-118
Détermination des ratios « Promus-Promouvables » pour l'avancement à l'échelon spécial de l'échelle 6 (délibération) DEL-2012-119
Commission des finances
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2012 C6-2012-004
Décision modificative n°2 2012, budget ville (délibération) DEL-2012-120
Tarifs ville 2013 (délibération) DEL-2012-121
Garantie d'emprunt au profit de l'OGEC La Trinité de Pontivy (délibération) DEL-2012-122
Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat, construction de 2 logements rue Stanislas Le Compagnon (délibération) DEL-2012-123
Admission en non valeur, budget ville (délibération) DEL-2012-124
Nouveau dispositif des fonds de concours (délibération) DEL-2012-125
Redevance d'occupation du domaine public -RODP- par GRDF, année 2012 (délibération) DEL-2012-126
Commission action culturelle et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2012 C1-2012-004
Festival Gamineries, contrats avec les artistes (délibération) DEL-2012-127
Exposition estivale 2013 au château des Rohan – choix du prestataire de service (délibération) DEL-2012-128
Attribution de subventions à diverses associations (délibération) DEL-2012-129
Commission démocratie locale et information
Compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2012 C4-2012-002
Commission sports et loisirs
Compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2012 C10-2012-003
Sports et loisirs – attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 80 ans de la Boule Pontivyenne (délibération) DEL-2012-130
Commission halles, foires et marchés
Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2012 C17-2012-002
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2012 C16-2012-002
Comité de pilotage Agenda 21
Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2012 C13-2012-005
Affaires diverses
Comité d'éthique de la vidéo-protection, désignation des représentants du conseil municipal (délibération) DEL-2012-131
Attribution d'une indemnité forfaitaire aux agents recenseurs (délibération) DEL-2012-132
Motion commune Pontivy - Loudéac pour le maintien des lignes SMUR (délibération) DEL-2012-133
Questions diverses