Logotype de la ville de Pontivy

Réunion du conseil municipal du 8 février 2012


Source : Mairie de Pontivy

Mise à jour : 20/03/2012


Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 31 janvier 2012 C6-2012-001
Compte administratif 2011 et compte de gestion (délibération) DEL-2012-007
Compte administratif 2011, affectation de résultat (délibération) DEL-2012-008
Budget primitif 2012 (délibération) DEL-2012-009
Autorisations de programmes et de crédits de paiements 2012-2013-2014 (délibération) DEL-2012-010
Vote des taux (délibération) DEL-2012-011
Subvention CCAS (délibération) DEL-2012-012
Transfert de compétences, fourrière animale, petite enfance, maison de l'environnement de Gueltas, évaluation des charges transférées, attributions de compensation définitives 2011 (délibération) DEL-2012-013
Commission ville et déplacements
Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2012 C12-2012-001
Aménagement de l'avenue de la Libération, approbation du projet et du plan de financement prévisionnel (délibération) DEL-2012-014
Pose de coussins berlinois rue Henri Gaillard, convention avec le Conseil Général du Morbihan (délibération) DEL-2012-015
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2011 (délibération) DEL-2012-016
Chefdeville – Cession d'une partie de chemin rural à Pontivy Communauté (délibération) DEL-2012-017
Commission action scolaire et jeunesse
Compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2012 C2-2012-001
Contrat enfance jeunesse – CAF 2011-2015 (délibération) DEL-2012-018
Séjour ski projet jeunes, participation des familles (délibération) DEL-2012-019
Commission patrimoine et tourisme
Patrimoine, supports de médiation 2012 (délibération) DEL-2012-020
Commission action culturelle et vie associative
Biennale du livre d'histoire 2012, prise en charge de frais de séjour, de transport et d'honoraires (délibération) DEL-2012-021
Commission d'appel d'offres
Travaux neufs – rénovation et entretien des installations d'éclairage public de la ville de Pontivy, avenant au marché de travaux (délibération) DEL-2012-022
Affaires diverses
Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (délibération) DEL-2012-023
Questions diverses
Pétition association des résidents du Resto